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| Les revenus |
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Les revenus des webcommerçants de Carrefour Internet proviennent de trois catégories de revenus différentes : Les redevances sur vos ventes personnelles ou de votre équipe, les revenus provenant des parts rémunératrices et les revenus de La Coupe CI.
Afin de bien comprendre le fonctionnement de la rémunération, vous devez être conscient que le prix de vente de chaque produit vendu se divise en 4. Tout d'abord, le fournisseur du produit conserve un pourcentage sur le prix de vente, puis Carrefour Internet réparti le solde en 3 parts. Celles-ci sont : les redevances aux webcommerçants, les parts rémunératrices et le montant revenant à Carrefour Internet.
Tout d'abord, les redevances se calculent en fonction de vos ventes personnelles à vos vendeurs et vos clients. Les webcommerçants reçoivent une somme déterminée selon leur poste, celle-ci est représentée par un pourcentage de redevances sur la part destinée aux webcommerçants.
Puis, un montant résultant de la vente de produits par des vendeurs de votre équipe s'ajoute à ces redevances. Plus le webcommerçant occupe un poste élevé, plus son pourcentage de redevances est élevé, il en va de même pour le nombre de niveaux de redevances. Ainsi, il est possible que pour la vente d'un produit, de nombreux webcommerçants reçoivent un montant en redevances dépendamment de la lignée de vendeurs entre eux et l'acheteur.
Les revenus du mois ne sont pas calculés automatiquement en temps réel. Ces derniers sont calculés une fois par jour, en fin de la journée, entre 23h50 et minuit (heure de Paris). Les résultats de ces calculs sont par la suite disponibles dans votre page « Mes revenus du mois ». Le total de vos gains du mois est également inscrit dans le coin supérieur droit de votre centre de gestion. Il vous est donc possible de constater l'évolution de vos gains du mois à chaque jour. |
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| Consultation des détails des revenus |
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Le webcommerçant peut consulter les détails des redevances auxquelles il a droit. Depuis le centre de gestion, cliquez sur le lien « Mes revenus du mois » et par la suite sur le lien « Mes redevances ».
Les archives des redevances sont conservées et sont accessibles en tout temps. Elles seront toujours disponibles à des fins de statistiques. Afin de consulter les archives des redevances, rendez-vous dans l'onglet « Webcommerçant » de votre centre de gestion, puis accédez à la section « Mes revenus du mois ». |
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| Variation des redevances sur les ventes |
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Il est normal que les redevances sur les ventes varient. Cela pour de multiples raisons :
Les redevances accordées varient en fonction du produit vendu.
Les redevances sont versées en fonction du poste de webcommerçant que vous occupez. (Un nouveau poste ne s'obtient officiellement qu'au début du mois suivant.)
Les redevances reçues sur la vente d'un produit varient en fonction des ventes personnelles et celles de vos vendeurs ou clients directs.
Lors d'une redevance indirecte, le montant reçu dépend du produit vendu et des postes de webcommerçant des membres situés entre vous et l'acheteur.
Veuillez noter que les redevances sont calculées uniquement 1 fois par jour vers minuit (heure de Paris). Il est donc possible que les ventes effectuées au cours des heures précédentes ne soient comptabilisées que le lendemain.
Il est également possible qu'un client se procure un produit à abonnement (plan, hébergementPro, etc.) et que vous n'ayez pas reçu de redevance. Lorsqu'un client se procure un produit à abonnement et que son achat précédent (abonnement) est encore valide, vous ne recevez pas immédiatement les redevances sur cette vente. Vous recevrez cette redevance lorsque le produit (abonnement) sera activé.
2 redevances par vente
Il est possible que, pour une vente effectuée, vous receviez 2 redevances différentes. Les redevances aux webcommerçants sont réparties entre la matrice de vente et la matrice de soutien. Dans le cas où votre filleul est membre de vos deux matrices, vous recevez alors une redevance pour la matrice de vente et une redevance pour la matrice de soutien. |
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| La valeur des parts rémunératrices |
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L'achat de certains produits chez Carrefour Internet permet de se procurer des parts rémunératrices. Il n'existe aucune autre façon de s'en procurer. Carrefour Internet a instauré les parts rémunératrices afin de remercier ses membres de leur fidélité et de leur ancienneté.
Cependant, afin d'accentuer la rémunération sur les ventes, la valeur des parts rémunératrices distribuées lors de la vente de chaque produit diminue à tous les 4 mois. La distribution des parts rémunératrices cessera dans le futur. Nous instaurerons alors un système permettant aux membres de transiger des parts entre eux.
Les revenus des parts rémunératrices sont déterminés en fonction des ventes de Carrefour Internet, et du nombre de parts que vous possédez. Plus élevées seront les ventes de Carrefour Internet, plus élevés seront vos revenus au niveau des parts rémunératrices. Veuillez noter que vos ventes personnelles ne déterminent pas les valeurs de vos parts. Seules les ventes globales de l'ensemble des webcommerçants de Carrefour Internet déterminent les revenus générés par les parts.
Consultation des détails du calcul des revenus des parts
Depuis votre centre de gestion sous le lien « Mes revenus du mois », cliquez sur le lien « Parts ». Les trois étapes du calcul des revenus générés par les parts y sont détaillées. |
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| Retrait des gains |
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Il vous est possible d'effectuer un retrait du solde de votre compte en tout temps, toutefois, votre solde doit être de plus de 10 euros en tout temps. Veuillez noter que les gains du mois indiquent les bénéfices que votre commerce Internet génère pour le mois en cours. Ceux-ci sont comptabilisés mensuellement et non pas sur une base quotidienne ou hebdomadaire. Par conséquent, c'est au début du mois que les gains du mois précédent sont ajoutés à votre solde. C'est uniquement à ce moment que vos gains vous seront disponibles. Par exemple, les gains du mois d'octobre se sont disponibles qu'au début du mois de novembre.
Vous ne pouvez donc pas acheter des produits avec les gains à recevoir du mois courant. Seul le montant au solde de votre compte est disponible, et ce en tout temps. Chez Carrefour Internet, vos gains ne sont pas bloqués dans le système, ils sont disponibles.
La procédure afin de retirer vos gains est simple. Depuis votre centre de gestion, cliquez sur le lien « Retirer mes gains » ou « Configurer mes retraits ». Vous devez configurer votre mode de retrait avant de pouvoir retirer vos gains. Carrefour Internet offre 3 méthodes de paiement : Traite bancaire, PayPal ou MoneyBookers.
Après avoir spécifié le mode de retrait et vos coordonnées, il vous sera possible d'indiquer le montant que vous désirez retirer. Il est important de noter que les demandes de retrait ne sont pas traitées de façon automatique par le système. Notre équipe prendra connaissance de votre demande et effectuera les vérifications d'usage, ce processus requiert environ une semaine. |
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| Les gains de La Coupe CI |
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La Coupe CI, en tant que catégorie de revenus, représente les gains obtenus en devenant partenaire de Carrefour Internet pour l'affichage de publicités sur votre ou vos sites web en retour d'une rémunération. Vous êtes rémunérés pour chaque affichage de popunder et pour chaque clic sur des bannières. Afin d'obtenir plus de détails, nous vous invitons à vous rendre dans l'onglet « Afficheur / Coupe CI » ou sur le site d'informations de La Coupe CI sur le site suivant : http://votrepseudo.coupeci.com.
Il vous est également possible, lorsque vous recrutez des partenaires, d'être rémunéré en redevances pour La Coupe CI. Pour chaque revenu comme afficheur dans La Coupe CI par vos membres, vous recevrez une redevance. Ce type de redevances (si vous en recevez) se trouvera dans le lien « Mes redevances ». |
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| Impôts sur le revenu |
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Carrefour Internet accepte comme partenaire les travailleurs indépendants sans aucun enregistrement, les travailleurs enregistrés (siret), société (sarl) ou toute autre forme de corporation. Votre pays doit être membre de l'organisation mondiale du commerce (OMC).
Vous êtes rémunéré pour avoir publicisé nos produits et services. Lorsque nous vous effectuons un paiement, notre système génère une facture portant la description « Publicité pour Carrefour Internet » accompagnée du montant réclamé. Les taxes applicables seront ajoutées si vous êtes citoyen Canadien (TPS) et Québecois (TVQ). Par la suite, vous devez simplement déclarer ces factures dans votre rapport d'impôts. Pour consulter les factures générées par notre système, dirigez-vous dans la section « Mon Profil » et cliquez sur « historique des événements ».
Vous devez payer l'impôt selon les règles de votre pays sur tous les revenus que nous vous redistribuons. Notez que vous pouvez demander d'être payé au nom de votre entreprise.
Pour les membres de la France, voici ce qu'écrit la législation française à ce sujet :
Pour être dans la légalité avec le fisc français, il est obligatoire de déclarer vos gains provenant des MLM sur votre feuille de revenu. Qu'il soit légal ou pas en France, vous avez droit de percevoir des gains de MLM étrangers (au titre de la libre circulation des capitaux et de la jurisprudence sur les casinos virtuels). N'étant pas actionnaire du MLM, vous ne pouvez pas déclarer vos gains comme des redevances d'investissement (catégorie « revenus de capitaux mobiliers »). Vous devez donc les déclarer comme des Bénéfices Non Commerciaux (BNC) dans la case correspondante.
Définition des BNC dans la loi française :
CODE GENERAL DES IMPOTS, CGI - Article 92
1. Sont considérés comme provenant de l'exercice d'une profession non commerciale ou comme revenus assimilés aux bénéfices non commerciaux, les bénéfices des professions libérales, des charges et offices dont les titulaires n'ont pas la qualité de commerçants et de toutes occupations, exploitations lucratives et sources de profits ne se rattachant pas à une autre catégorie de bénéfices ou de revenus.
2. Ces bénéfices comprennent notamment :
1) Les produits des opérations de bourse effectuées à titre habituel par les particuliers;
2) Les produits de droits d'auteurs perçus par les écrivains ou compositeurs et par leurs héritiers ou légataires;
3) Les produits perçus par les inventeurs au titre soit de la concession de licences d'exploitation de leurs brevets, soi de la cession ou concession de marques de fabrique, procédés ou formules de fabrication;
4) Les remises allouées pour la vente de tabacs fabriqués;
5) Les produits des opérations réalisées à titre habituel sur un marché à terme d'instruments financiers ou d'options négociables, sur des bons d'option ou sur le marché à terme de marchandises mentionné à l'article 150 octies, lorsque l'option prévue au 8º du I de l'article 35 n'était pas ouverte au contribuable ou lorsqu'il ne l'a pas exercée.
Au niveau de votre déclaration deux cas se présentent :
Vous déclarez moins de 27 000 € annuels : Vous avez le choix entre le statut de « Micro-BNC » qui vous permet d'avoir un abattement automatique de 37% (minimum 305 €), ou le statut de « Déclaration controlée »;
Vous déclarez plus de 27 000 € annuels : Vous êtes sous le statut « Déclaration controlée » : Dans ce cas, vous êtes imposé sur vos bénéfices nets (profits-charges) et vous devez justifier chacune de vos charges (abonnements internet, ordinateurs, etc..). Nous vous conseillons dans ce cas de consulter un conseiller en gestion de patrimoine et en fiscalité.
Les BNC ainsi déclarés se rajouteront à vos autres revenus pour le calcul de vos impôts. Vous risquez de devoir payer davantage au Trésor Public mais vous pourrez profiter de vos gains en toute légalité. |
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